Déposée le 9 juillet 1996 par l'association loi 1901 ADT des Ardennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE),
la marque française « ARDENNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 ADT des Ardennes domicilié(e) 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADT des Ardennes, M. CHIBANE Slimane domicilié(e) 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.
La marque ARDENNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634603.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARDENNES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.
ADT des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : A ardennes DE FRANCE
ADT des Ardennes, Association loi 1901 - 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France - SIREN 780254322
ADT des Ardennes, M. CHIBANE Slimane - 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Inscription le 15 juin 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°302099 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485981 - Publication au BOPI 2008-11-13
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318798 - Publication au BOPI 2006-07-03
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612713 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Viande de buf, d'agneaux, poisson volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confiture; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de légumes, de fruits et de produits à base de viandes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever. Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles. Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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